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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GenApi
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QUALINOT
Marque expirée - Marque en non vigueur

QUALINOT
GenApi, SAS

Numéro de dépôt :
3651820
Date de dépôt :
19/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2019
QUALINOT de GenApi

Présentation de la marque QUALINOT

Déposée le 19 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GenApi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALINOT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GenApi domicilié(e) 125 impasse Adam Smith - 34470 - PEROLS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GenApi domicilié(e) 125 impasse Adam Smith - 34470 - PEROLS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALINOT est expirée depuis le 19 mai 2019.

GenApi a également déposé les autres marques suivantes : I-Nov@ , iNot sms , ap , MyDataroom , iNot comptabilité , iNot Cloud , jeunepi défi , genapi Smart Integrated Solutions , iNot CréAct , Notamail


GenApi, SAS - 125 impasse Adam Smith - 34470 - PEROLS - France


GenApi - 125 impasse Adam Smith - 34470 - PEROLS - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.